Technologies de l’information et intime conviction du juge pénal

Résumé

Les technologies de l’information et de communication (TIC) ont connu un essor considérable et influence l’activité du juge pénal de manière saisissante. Cette influence des TIC se manifeste particulièrement en matière d’intime conviction du juge pénal. Autrefois fondée essentiellement sur des moyens de preuve traditionnels,  l’intime conviction se trouve désormais confrontée aux évolutions technologiques qui bouleversent les pratiques probatoires.  Les TIC représentent ainsi un véritable défi pour l’intime conviction, en introduisant de nouveaux moyens de preuve. L’incidence des TIC sur l’intime conviction du juge pénal présente une double facette. D’un côté, ces technologies peuvent renforcer la conviction du juge en offrant des éléments de preuve jugés plus fiables. De l’autre côté, elles peuvent également menacer ce même principe en contrastant avec les principes fondamentaux de la justice.